Déposée le 20 juin 2008 par Marie Guinamard Neirac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCENT D'OC »
Le déposant est Marie Guinamard Neirac domicilié(e) 7 avenue François Mitterand,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Guinamard Neirac domicilié(e) 7 avenue François Mitterand,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marie Guinamard Neirac - 7 avenue François Mitterand,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France
Marie Guinamard Neirac - 7 avenue François Mitterand,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Inscription le 4 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555160 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04
Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659984 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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