Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCENT D'OC
Marie Guinamard Neirac

Numéro de dépôt :
3584075
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2018
ACCENT D\'OC de Marie Guinamard Neirac

Présentation de la marque ACCENT D'OC

Déposée le 20 juin 2008 par Marie Guinamard Neirac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCENT D'OC »

Le déposant est Marie Guinamard Neirac domicilié(e) 7 avenue François Mitterand,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Guinamard Neirac domicilié(e) 7 avenue François Mitterand,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT D'OC est expirée depuis le 20 juin 2018.

Marie Guinamard Neirac a également déposé les autres marques suivantes : TAS TAS! DE L'OCCITAN TASTAR : GOUTER, DEGUSTER, GRIGNOTAGES ET PETITES BOUCHEES AU GOUT DU SUD


Marie Guinamard Neirac - 7 avenue François Mitterand,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France


Marie Guinamard Neirac - 7 avenue François Mitterand,11560 FLEURY D'AUDE - 11560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 4 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555160 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659984 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.